Corepi
accueil  savoir faire entreprises construction dirigeants Riques personnels contact

Mentions légales

Nous vous remercions de votre visite sur le site www.corepi.fr. Vous trouverez ci-dessous notre politique en matière de traitement de données personnelles. Nous vous engageons vivement à la lire, en visitant ce site vous acceptez les pratiques que nous détaillons et vous adhérez aux termes et conditions énoncées ci après.

Le site www.corepi.fr a été optimisé pour une utilisation avec Netscape 7 et supérieure, ainsi qu'Explorer 6 et supérieure, avec une résolution de 1024 x 768 en milliers de couleurs.
Le site www.corepi.fr est destiné à l'information personnelle des internautes qui l'utilisent.

Informations générales :

Ce site est propriété de Corepi SARL
Siège social : Adresse
Directeur de publication du site : François Astier
Sarl au capital de 30 000€.
Rcs Lyon 519 501 266
N° Orias : 10 054 130
N°TVA intracommunautaire : FR 57519501266
Ce site a été créé par : tdlb – 47 quai Clémenceau 69300 Caluire et Cuire (France)
Contact : contact@corepi.fr
Copyright : Corepi

Droits de propriété intellectuelle :

Corepi SARL avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :

  • sont protĂ©gĂ©s par la lĂ©gislation sur le droit d'auteur : ce peut ĂŞtre notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des sĂ©quences animĂ©es,... ;
  • et/ou sont protĂ©gĂ©s par la lĂ©gislation sur les dessins et modèles ;
  • sont protĂ©gĂ©s par la lĂ©gislation sur les marques.

Les éléments ainsi protégés sont la propriété de Corepi SARL ou de tiers ayant autorisé Corepi SARL à les exploiter.
Ce site utilise des éléments visuels provenant de documents internes de la société Corepi ou créés pour la société Corepi.
A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, ...) sont interdites, sans l'autorisation écrite préalable de Corepi SARL, hormis les exceptions visées à l'article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000€ d'amende.

Droits d'auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles :

Le présent site constitue une œuvre dont la société Tdlb est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ont été assurés par la société Tdlb.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la société Corepi ou de tiers ayant autorisé la société Corepi à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Informations contenues dans le site

Les informations fournies sur corepi.fr le sont à titre informatif. Corepi SARL ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site.Corepi SARL met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions, d'une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Protection des données personnelles :

La consultation du site www.corepi.fr est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.
L’utilisateur est notamment informé, conformément à l’article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu’il communique en répondant s’il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées à la société Corepi, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.
Si l’utilisateur ne souhaite pas recevoir des informations ou des offres de la société Corepi, ou s’il veut disposer d’un droit d’accès, de radiation et de rectification sur les données personnelles le concernant, il peut écrire à Corepi - Adresse ou par e-mail : contact@corepi.fr

Liens hypertextes :

La mise en place d'un lien hypertexte vers le site www.corepi.fr ne nécessite pas d'autorisation préalable et écrite à la société Corepi.
En tout état de cause, Corepi SARL n'est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.corepi.fr se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.

Droit applicable :

Le site Internet www.corepi.fr et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigés en français.
Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de Lyon. Corepi se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L'utilisateur s'engage à la consulter régulièrement.

Limitation de responsabilité :

Vous utilisez le site www.corepi.fr sous votre seule et entière responsabilité. Corepi SARL ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

Mise Ă  jour

Corepi SARL se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L'ensemble de ces modifications s'impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.

Données statistiques de suivi :

Nous utilisons les données de connexion pour nos statistiques de consultation (type de navigateur, nombre de visiteurs, rubriques visitées…) pour l'optimisation de notre site en terme de rubriques et de navigation, mais ces informations ne sont pas transmises à des tiers.

 


Corepi Assurance - 1 Bis chemin du Torey 69340 FRANCHEVILLE - Tel : 04 27 82 98 10 | Mentions légales